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Brevet européen · EP2165080 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2165080
- Numéro de demande
- EP08774946
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2008
- Publié
- 24 mars 2010
- Délivré
- 13 avr. 2016
- Radié
- 31 juil. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 29/66 (2006.01)F01D 9/02 (2006.01)F02C 6/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 07112348 12.07.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/058941 09.07.2008
- Publication PCT
- WO2009/007404 15.01.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.02.2017
- 13 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.