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Brevet européen · EP2165090 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2165090
Numéro de demande
EP08757128
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2008
Publié
24 mars 2010
Délivré
12 sept. 2018
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 15/08 (2006.01)
H04R 1/02 (2006.01)
Priorité
US 811091 08.06.2007
Demande PCT
PCT/CA2008/000991 23.05.2008
Publication PCT
WO2008/148190 11.12.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 12 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.09.2018

Parties

Titulaire

D Morrison Consulting Inc

D Morrison Consulting Inc.

41 Parkinson Road, Markham, ON L3P 4G6, CA

Inventeur

MORRISON, David

Markham, Ontario L3P 4G6, CA

DICKIE, Robert, G.

King City, Ontario L7B 1G3, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.