SUPPORT POUR CABLE A FIBRE OPTIQUE
Brevet européen · EP2165103 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2165103
- Numéro de demande
- EP08805932
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2008
- Publié
- 24 mars 2010
- Délivré
- 31 déc. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juin 2028
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G02B 6/44 (2006.01)H02G 3/00 (2006.01)G02B 6/50 (2006.01)
- Priorité
- FR 0755437 04.06.2007
- Demande PCT
- PCT/FR2008/050991 04.06.2008
- Publication PCT
- WO2008/152329 18.12.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 31 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.12.2014
Parties
Inventeur
FORTIER, Eric
F-77720 Aubepierre Ozouer Le Repos, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.