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Brevet européen · EP2165390 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2165390
- Numéro de demande
- EP08759359
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2008
- Publié
- 24 mars 2010
- Délivré
- 20 oct. 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juin 2028
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H01R 13/627 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007031504 06.07.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/005285 27.06.2008
- Publication PCT
- WO2009/007025 15.01.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 10 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 19 févr. 2016
Adresse modifiée
- Titulaire
- Tyco Electronics AMP GmbH, Ampèrestrasse 12-14, 64625 Bensheim, Allemagne → TE Connectivity Germany GmbH, Ampèrestrasse 12-14, 64625 Bensheim, Allemagne
Publié dans Swissreg le 19.02.2016
2 entrées antérieures
- 18 déc. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 18.12.2010
- 20 oct. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.10.2010
Parties
Inventeur
64625 Bensheim, DE
64823 Gross-Umstadt, DE
64404 Bickenbach, DE
63263 Neu Isenburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.