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Brevet européen · EP2165400 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2165400
Numéro de demande
EP08760433
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2008
Publié
24 mars 2010
Délivré
2 oct. 2013
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 11/02 (2006.01)
B65H 75/48 (2006.01)
Priorité
DE 202007009253 U 02.07.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/056849 03.06.2008
Publication PCT
WO2009/003778 08.01.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 2 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.10.2013

Parties

Titulaire

Conductix-Wampfler GmbH

Rheinstrasse 27 + 33, 79576 Weil am Rhein-Märkt, DE

Inventeur

SCHMIEDLE, Andreas

79541 Loerrach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.