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Brevet européen · EP2165474 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2165474
Numéro de demande
EP08784623
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2008
Publié
24 mars 2010
Délivré
8 déc. 2021
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 12/40 (2006.01)
H04L 12/931 (2013.01)
H04L 12/773 (2013.01)
H04L 12/939 (2013.01)
Priorité
DE 102007031443 05.07.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/005485 04.07.2008
Publication PCT
WO2009/003715 08.01.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 19 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

  3. 8 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

Parties

Titulaire

Hirschmann Automation and Control GmbH

Stuttgarter Strasse 45-51, 72654 Neckartenzlingen, DE

Inventeur

SCHMID, Wolfgang

73230 Kirchheim unter Teck, DE

MAISCH, Werner

72639 Neuffen, DE

MOHL, Dirk

73733 Esslingen, DE

STIEGLER, Andreas

72138 Kirchentellinsfurt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.