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Brevet européen · EP2165729 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2165729
Numéro de demande
EP09012021
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2009
Publié
24 mars 2010
Délivré
2 août 2017
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 31/00 (2006.01)
Priorité
US 236135 23.09.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 2 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2017

Parties

Inventeur

Swick, Paul B.

Lebanon, New Jersey 08833, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.