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Brevet européen · EP2165856 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2165856
- Numéro de demande
- EP08752407
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2008
- Publié
- 24 mars 2010
- Délivré
- 21 mars 2012
- Radié
- 31 mai 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60C 11/11 (2006.01)B60C 11/01 (2006.01)B60C 11/04 (2006.01)B60C 11/13 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007126732 11.05.2007
- Demande PCT
- PCT/JP2008/058516 08.05.2008
- Publication PCT
- WO2008/143001 27.11.2008
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2012
- 21 mars 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.03.2012
Parties
Inventeur
KAJI, Shinichi
Osaka-shi Osaka 550-8661, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.