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Brevet européen · EP2165857 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2165857
Numéro de demande
EP08764901
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2008
Publié
24 mars 2010
Délivré
5 sept. 2012
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 11/04 (2006.01)
B60C 11/13 (2006.01)
Priorité
JP 2007148180 04.06.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/059983 30.05.2008
Publication PCT
WO2008/149791 11.12.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 5 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2012

Parties

Titulaire

Toyo Tire & Rubber Co., Ltd.

Toyo Tire & Rubber Co. Ltd.

17-18, Edobori 1-chome Nishi-ku, Osaka-shi, Osaka 550-8661, JP

Inventeur

KAJI, Shinichi

Osaka-shi Osaka 550-8661, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.