Schienenfahrzeug
Brevet européen · EP2165910 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2165910
- Numéro de demande
- EP08016343
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 17 sept. 2008
- Publié
- 24 mars 2010
- Délivré
- 20 avr. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 16 sept. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B61F 1/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 30 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2023
- 30 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 16 août 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2017
- 25 juin 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 25.06.2014
2 entrées antérieures
- 20 avr. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2011
- 20 avr. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.04.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.