Gleiskörperformteileinheit
Brevet européen · EP2166149 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2166149
- Numéro de demande
- EP09011833
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 17 sept. 2009
- Publié
- 24 mars 2010
- Délivré
- 6 nov. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 16 sept. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- E01B 1/00 (2006.01)E01B 3/38 (2006.01)E01B 29/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008048358 22.09.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 21 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 24 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2022
- 28 sept. 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2016
- 6 nov. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2013
Parties
Inventeur
Hanisch, Martin
80995 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.