Absperrarmatur

Brevet européen · EP2166261 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2166261
Numéro de demande
EP09168820
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2009
Publié
24 mars 2010
Délivré
17 août 2016
Fin de la protection au plus tard
26 août 2029
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
F16K 27/02 (2006.01)
F16K 37/00 (2006.01)
F16K 31/50 (2006.01)
Priorité
DE 202008012491 U 19.09.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  3. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  4. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  5. 26 août 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.08.2016

  6. 17 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

Parties

Inventeur

Humann, Marco

33758, Schloß Holte-Stukenbrock, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.