Absperrarmatur
Brevet européen · EP2166261 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2166261
- Numéro de demande
- EP09168820
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2009
- Publié
- 24 mars 2010
- Délivré
- 17 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 26 août 2029
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F16K 27/02 (2006.01)F16K 37/00 (2006.01)F16K 31/50 (2006.01)
- Priorité
- DE 202008012491 U 19.09.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 26 août 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.08.2016
- 17 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2016
Parties
Inventeur
Humann, Marco
33758, Schloß Holte-Stukenbrock, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.