Mélangeur pour chaudière

Brevet européen · EP2166285 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2166285
Numéro de demande
EP09170672
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2009
Publié
24 mars 2010
Délivré
24 déc. 2014
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 14/64 (2006.01)
Priorité
FR 0805138 18.09.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 24 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.12.2014

Parties

Titulaire

Guillot Industrie

Route de Fleurville, 01190 Pont de Vaux, FR

Inventeur

Renard, Jérôme

71000 Macon, FR

Chapuis, David

01960 Peronnas, FR

Collet, Matthieu

01000 Bourg en Bresse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.