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Brevet européen · EP2166833 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2166833
Numéro de demande
EP08761009
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2008
Publié
31 mars 2010
Délivré
14 oct. 2015
Fin de la protection au plus tard
12 juin 2028
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C12N 15/82 (2006.01)
A01H 5/08 (2006.01)
Priorité
IL 18390207 13.06.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/057486 13.06.2008
Publication PCT
WO2008/152134 18.12.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 2 juin 2026

    Fusionné

    Titulaire
    Zeraim Gedera Ltd., Tel Nof Airbase Industrial Zone, P.O. Box 103, 70750 Gedera, Israël, Syngenta Participations AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel → Zeraim Gedera Ltd., Tel Nof Airbase Industrial Zone, P.O. Box 103, 70750 Gedera, Israël, Syngenta Crop Protection AG, Rosentalstrasse 67, 4058 Basel

    Publié dans Swissreg le 02.06.2026

  3. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  4. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  5. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  6. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  7. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  8. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

1 entrée antérieure
  1. 14 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2015

Parties

Titulaire

Zeraim Gedera Ltd.

Tel Nof Airbase Industrial Zone P.O. Box 103, 70750 Gedera, IL

Syngenta Crop Protection AG

Rosentalstrasse 67, 4058 Basel

Inventeur

BAR, Moshe

75246 Rishon Le-Zion, IL

NIR, Benjamin

71908 Maccabim-Reut, IL

LIFSCHITZ, Liora

76248 Rehovot, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.