FETTREDUZIERTE SCHOKOLADE

Brevet européen · EP2166868 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2166868
Numéro de demande
EP08775769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2008
Publié
31 mars 2010
Délivré
25 févr. 2015
Fin de la protection au plus tard
22 juin 2028
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A23G 1/44 (2006.01)
A23G 1/46 (2006.01)
A23L 1/236 (2006.01)
A23G 1/40 (2006.01)
A23L 1/09 (2006.01)
Priorité
GB 0712095 22.06.2007
GB 0712096 22.06.2007
Demande PCT
PCT/GB2008/002157 23.06.2008
Publication PCT
WO2009/001068 31.12.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 6 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

  6. 25 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.02.2015

Parties

Inventeur

BROWN, Anthony

Lower Earley Reading RG6 4BX, GB

GREWENIG, Heike

Bosbury Ledbury HR8 1PX, GB

WALES, Andrew

Abingdon Oxfordshire OX14 1TE, GB

MATHESON, Ian

Studley Warwickshire B80 7NU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.