SÜSSWAREN-PRODUKT

Brevet européen · EP2166869 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2166869
Numéro de demande
EP08773504
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2008
Publié
31 mars 2010
Délivré
2 nov. 2011
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23G 3/54 (2006.01)
A23G 3/50 (2006.01)
A23G 1/22 (2006.01)
A23G 1/50 (2006.01)
A23G 1/54 (2006.01)
Priorité
DE 102007031369 05.07.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/004914 19.06.2008
Publication PCT
WO2009/003585 08.01.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 2 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2011

Parties

Inventeur

MEDERER, Herbert

90768 Fürth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.