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Brevet européen · EP2166887 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2166887
- Numéro de demande
- EP08774490
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2008
- Publié
- 31 mars 2010
- Délivré
- 4 janv. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juin 2028
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A24D 3/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 0713905 17.07.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/058332 27.06.2008
- Publication PCT
- WO2009/010380 22.01.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
2 entrées antérieures
- 5 janv. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 05.01.2012
- 4 janv. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2012
Parties
Titulaire
London WC2R 3LA, GB
Mandataire
1226 Geneve-Thônex
Inventeur
London WC2R 3LA, GB
London WC2R 3LA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.