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Brevet européen · EP2166929 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2166929
- Numéro de demande
- EP08748352
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2008
- Publié
- 31 mars 2010
- Délivré
- 19 déc. 2012
- Radié
- 31 mai 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/145 (2006.01)G01N 27/327 (2006.01)G06F 19/00 (2011.01)A61B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 966072007 15.06.2007
- Demande PCT
- PCT/CH2008/000222 15.05.2008
- Publication PCT
- WO2008/151452 18.12.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2013
- 19 déc. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.