VERSTÄRKTER MARKNAGEL

Brevet européen · EP2166973 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2166973
Numéro de demande
EP08756187
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2008
Publié
31 mars 2010
Délivré
16 mars 2016
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/72 (2006.01)
A61B 17/74 (2006.01)
Priorité
US 931783 P 25.05.2007
Demande PCT
PCT/US2008/064680 23.05.2008
Publication PCT
WO2008/147975 04.12.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 1 févr. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 01.02.2022

  3. 16 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2016

  4. 16 mars 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 16.03.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.