Linsenhalteverfahren
Brevet européen · EP2167279 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2167279
- Numéro de demande
- EP08775016
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2008
- Publié
- 31 mars 2010
- Délivré
- 22 déc. 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juil. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B24B 13/005 (2006.01)
- Priorité
- EP 07290884 13.07.2007EP 07301237 16.07.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/059095 11.07.2008
- Publication PCT
- WO2009/010466 22.01.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 8 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 23 mai 2018
Transféré
- Titulaire
- Essilor International, (Compagnie Générale D'Optique), 147 Rue de Paris, 94220 Charenton le Pont, France → Essilor International, 147, rue de Paris, 94220 Charenton-le-Pont, France
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 28 mars 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 28.03.2015
2 entrées antérieures
- 19 mars 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans Swissreg le 19.03.2011
- 22 déc. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.12.2010
Parties
Inventeur
F-94220 Charenton, FR
F-94220 Charenton Le Pont, FR
F-94220 Charenton, FR
F-94220 Charenton Le Pont, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.