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Brevet européen · EP2167317 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2167317
- Numéro de demande
- EP08757299
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2008
- Publié
- 31 mars 2010
- Délivré
- 17 sept. 2014
- Radié
- 31 juil. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41F 9/00 (2006.01)B41F 11/02 (2006.01)B42D 15/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 11072007 09.07.2007
- Demande PCT
- PCT/CH2008/000307 09.07.2008
- Publication PCT
- WO2009/006749 15.01.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
- 17 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.09.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
HAUSER, René
CH-8002 Zürich
BOCK, Wolfgang
81677 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.