KONDENSIERTE ANTHRANILAMID-INSEKTIZIDE
Brevet européen · EP2167484 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2167484
- Numéro de demande
- EP08784753
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2008
- Publié
- 31 mars 2010
- Délivré
- 21 déc. 2011
- Radié
- 31 juil. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 317/68 (2006.01)C07D 401/04 (2006.01)C07D 401/14 (2006.01)C07D 405/14 (2006.01)C07D 409/14 (2006.01)C07D 411/14 (2006.01)C07D 413/14 (2006.01)C07D 417/14 (2006.01)C07D 498/12 (2006.01)A01N 43/56 (2006.01)
- Priorité
- IN DE14852007 16.07.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/005732 14.07.2008
- Publication PCT
- WO2009/010260 22.01.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2013
- 18 févr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 18.02.2012
- 21 déc. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2011
Parties
Inventeur
HALL, Roger Graham
CH-4332 Stein
LOISELEUR, Olivier
CH-4332 Stein
PABBA, Jagadish
Goa 403 110, IN
PAL, Sitaram
Goa 403 110, IN
JEANGUENAT, André
CH-4332 Stein
EDMUNDS, Andrew
CH-4332 Stein
STOLLER, André
CH-4332 Stein
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.