AZOFARBSTOFFE
Brevet européen · EP2167496 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2167496
- Numéro de demande
- EP08774873
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2008
- Publié
- 31 mars 2010
- Délivré
- 24 sept. 2014
- Radié
- 31 juil. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 409/12 (2006.01)C07D 417/12 (2006.01)C09B 29/08 (2006.01)C09B 67/22 (2006.01)D06P 1/18 (2006.01)D06P 3/54 (2006.01)
- Priorité
- EP 07112861 20.07.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/058828 08.07.2008
- Publication PCT
- WO2009/013122 29.01.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.02.2016
- 24 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.09.2014
Parties
Inventeur
DREIER, Romeo
CH-4232 Fehren
ARQUINT, Alfons
CH-4058 Basel
LAUK, Urs
F-68510 Magstatt-le-Haut, FR
NOWACK, Patric
79585 Steinen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.