UV-SPERRSCHICHTFOLIE

Brevet européen · EP2167573 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2167573
Numéro de demande
EP08788574
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2008
Publié
31 mars 2010
Délivré
6 janv. 2016
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 5/00 (2006.01)
Priorité
GB 0714418 24.07.2007
Demande PCT
PCT/GB2008/050596 18.07.2008
Publication PCT
WO2009/013529 29.01.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 6 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2016

Parties

Inventeur

DENECKER, Celine

Wigton Cumbria CA7 9BG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.