ORGANISCHE RIECHSTOFFE
Brevet européen · EP2167621 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2167621
- Numéro de demande
- EP08757253
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2008
- Publié
- 31 mars 2010
- Délivré
- 11 oct. 2017
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11B 9/00 (2006.01)C07C 49/557 (2006.01)C07C 49/553 (2006.01)C07C 49/323 (2006.01)C07C 67/317 (2006.01)C07C 69/753 (2006.01)C07C 45/65 (2006.01)
- Priorité
- EP 07290735 11.06.2007
- Demande PCT
- PCT/CH2008/000260 09.06.2008
- Publication PCT
- WO2008/151455 18.12.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 17 août 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- Givaudan International SA, Global Patents, Association No. 324, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf → Givaudan International SA, Global Patents, Kemptpark 50, 8310 Kemptthal
Publié dans Swissreg le 17.08.2019
- 2 déc. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan International SA, Global Patents, Association No. 324, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf
Publié dans Swissreg le 02.12.2017
- 11 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
GRANIER, Thierry
CH-8600 Duebendorf
ANORGA, Nicolas
F-75016 Paris, FR
GAUTSCHI, Markus
CH-8117 Fällanden
BOURDIN TRUNZ, Bernadette
CH-1213 Petit-Lancy
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.