PROCEDE DE PURIFICATION D'UNE SUSPENSION VIRALE

Brevet européen · EP2167651 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2167651
Numéro de demande
EP08806099
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2008
Publié
31 mars 2010
Délivré
15 août 2012
Fin de la protection au plus tard
25 juin 2028
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C12N 7/02 (2006.01)
Priorité
FR 0704607 27.06.2007
Demande PCT
PCT/FR2008/051170 26.06.2008
Publication PCT
WO2009/007608 15.01.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 29 mars 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.03.2022

  7. 20 oct. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.10.2012

  8. 15 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2012

Parties

Titulaire

SANOFI PASTEUR

Sanofi Pasteur

2, avenue Pont Pasteur, 69367 Lyon Cedex 07, FR

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad Balass Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte

Bellerivestrasse 20 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

BRASS, Olivier

F-69300 Caluire Et Cuire, FR

CONTZEN, Jean-Marc

F-27740 Poses, FR

FRANCON, Alain

F-69690 Bessenay, FR

TARDY, Michel

F-69009 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.