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Brevet européen · EP2167749 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2167749
Numéro de demande
EP08768278
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2008
Publié
31 mars 2010
Délivré
5 oct. 2016
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 9/28 (2006.01)
E04B 9/34 (2006.01)
E04B 9/04 (2006.01)
E04B 9/22 (2006.01)
Priorité
US 933803 P 08.06.2007
Demande PCT
PCT/US2008/007210 09.06.2008
Publication PCT
WO2008/153993 18.12.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 5 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2016

Parties

Inventeur

WATERS, James, R.

Lancaster, PA 17602, US

RINEER, James, P.

Pequea, PA 17565, US

SPRINGER, Brian, L.

Lancaster, PA 17601, US

FRANTZ, William, H.

Elizabethtown, PA 17022, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.