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Brevet européen · EP2167820 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2167820
- Numéro de demande
- EP08716538
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2008
- Publié
- 31 mars 2010
- Délivré
- 14 sept. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mars 2028
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F04B 49/14 (2006.01)F04B 49/12 (2006.01)F04B 43/04 (2006.01)F04B 17/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007030311 29.06.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/002043 14.03.2008
- Publication PCT
- WO2009/003540 08.01.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 14 mai 2024
Rectifié
- Mandataire
- Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 14.05.2024
- 2 mai 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 02.05.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
2 entrées antérieures
- 13 oct. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 13.10.2016
- 14 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.