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Brevet européen · EP2167931 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2167931
Numéro de demande
EP07787464
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2007
Publié
31 mars 2010
Délivré
4 nov. 2015
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 11/02 (2006.01)
G01L 1/24 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2007/057193 12.07.2007
Publication PCT
WO2009/006944 15.01.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 4 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2015

Parties

Titulaire

ABB Research Ltd

ABB Research Ltd.

Affolternstrasse 44, 8050 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

KRAMER, Axel

CH-5430 Wettingen

KASSUBEK, Frank

D-79618 Rheinfelden, DE

BOHNERT, Klaus

CH-5452 Oberrohrdorf

BRÄNDLE, Hubert

CH-8102 Oberengstringen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.