OPTOELEKTRONISCHES SENSORSYSTEM
Brevet européen · EP2167942 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2167942
- Numéro de demande
- EP07765219
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2007
- Publié
- 31 mars 2010
- Délivré
- 19 mai 2021
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/64 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2007/006354 12.07.2007
- Publication PCT
- WO2009/006928 15.01.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 30 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
- 25 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.08.2021
- 19 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
Parties
Inventeur
SONNLEITNER, Max
A-4040 Linz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.