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Brevet européen · EP2168768 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2168768
Numéro de demande
EP09169912
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2009
Publié
31 mars 2010
Délivré
2 avr. 2014
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 13/22 (2006.01)
B41F 31/00 (2006.01)
B41F 33/00 (2006.01)
B41F 31/04 (2006.01)
Priorité
DE 102008049355 29.09.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 2 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.04.2014

  3. 2 avr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.04.2014

Parties

Inventeur

Hamm Anton

86356 Neusäß, DE

Glas Günther

86391 Stadtbergen, DE

Riescher Georg

08547 Plauen, DE

Kuchenbaur Bernd

86356 Neusäß, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.