Klimaanlage

Brevet européen · EP2168793 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2168793
Numéro de demande
EP09012148
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2009
Publié
31 mars 2010
Délivré
10 août 2011
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60H 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 102008048990 25.09.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 10 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2011

Parties

Inventeur

Graaf, Jürgen

79469 Stuttgart, DE

Schwahn, Werner

71701 Schwieberdingen, DE

Huber, Frank

71229 Leonberg, DE

Fischle, Jochen, Dipl.-Ing.

71332 Waiblingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.