Aufhängesystem für Taschen oder Behälter an Gepäckträgern

Brevet européen · EP2168853 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2168853
Numéro de demande
EP09012351
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2009
Publié
31 mars 2010
Délivré
11 déc. 2013
Fin de la protection au plus tard
28 sept. 2029
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B62J 7/08 (2006.01)
Priorité
DE 202008012899 U 29.09.2008
DE 202008012898 U 29.09.2008
DE 202008013186 U 07.10.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 11 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2013

Parties

Titulaire

Ortlieb, Hartmut

91560 Heilsbronn, DE

Inventeur

Ortlieb, Hartmut

91560 Heilsbronn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.