Kunststoff-Fahrradgabel

Brevet européen · EP2168857 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2168857
Numéro de demande
EP09170454
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2009
Publié
31 mars 2010
Délivré
6 août 2014
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 19/16 (2006.01)
B62K 21/02 (2006.01)
Priorité
DE 202008012840 U 26.09.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 6 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.08.2014

Parties

Inventeur

Thoma, Vincenz

56068 Koblenz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.