Stapeleinheit
Brevet européen · EP2168882 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2168882
- Numéro de demande
- EP09011957
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2009
- Publié
- 31 mars 2010
- Délivré
- 19 févr. 2014
- Radié
- 30 sept. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 6/18 (2006.01)B65D 5/00 (2006.01)B65D 21/02 (2006.01)B65D 85/34 (2006.01)
- Priorité
- DE 202008012674 U 24.09.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
- 19 févr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.02.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
Ochsenschläger, Robert
45470 Mülheim an der Ruhr, DE
Ernst, Peter
45478 Mülheim an der Ruhr, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.