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Brevet européen · EP2168966 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2168966
- Numéro de demande
- EP08777358
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2008
- Publié
- 31 mars 2010
- Délivré
- 28 sept. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juin 2028
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C07D 487/04 (2006.01)A61K 31/522 (2006.01)A61K 31/5415 (2006.01)A61K 31/55 (2006.01)A61K 31/553 (2006.01)A61K 45/00 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)C07D 519/00 (2006.01)A61K 45/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007159217 15.06.2007US 965918 P 23.08.2007
- Demande PCT
- PCT/JP2008/061182 12.06.2008
- Publication PCT
- WO2008/153207 18.12.2008
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 10 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 6 déc. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 06.12.2016
1 entrée antérieure
- 28 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2016
Parties
Inventeur
Tsukuba-shi Ibaraki 300-2611, JP
Tsukuba-shi Ibaraki 300-2611, JP
Tsukuba-shi Ibaraki 300-2611, JP
Tsukuba-shi Ibaraki 300-2611, JP
Tsukuba-shi Ibaraki 300-2611, JP
Tsukuba-shi Ibaraki 300-2611, JP
Tsukuba-shi Ibaraki 300-2611, JP
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Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.