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Brevet européen · EP2169096 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2169096
Numéro de demande
EP09170145
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2009
Publié
31 mars 2010
Délivré
25 janv. 2012
Fin de la protection au plus tard
13 sept. 2029
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
D01H 4/48 (2006.01)
B65H 51/20 (2006.01)
D01H 9/08 (2006.01)
Priorité
JP 2008250748 29.09.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 25 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2012

Parties

Titulaire

Murata Machinery Ltd

Murata Machinery, Ltd.

3 Minami Ochiai-cho, Kisshoin Minami-ku, Kyoto-shi, Kyoto, JP

Inventeur

Baba, Kenji

Kyoto 612-8686, JP

Hirao, Osamu

Kyoto 612-8686, JP

Oka, Masaki

Kyoto 612-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.