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Brevet européen · EP2169155 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2169155
- Numéro de demande
- EP09164569
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2009
- Publié
- 31 mars 2010
- Délivré
- 26 déc. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juil. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- E05B 47/00 (2006.01)E05B 59/00 (2006.01)E05B 65/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 202008013406 U 25.09.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 18 févr. 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friederichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne → Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
- 3 févr. 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Gerokstrasse 1, 70188 Stuttgart, Allemagne → Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friederichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 03.02.2015
- 19 mars 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dreiss Patentanwälte, Gerokstrasse 1, 70188 Stuttgart, Allemagne → Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Gerokstrasse 1, 70188 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
2 entrées antérieures
- 22 janv. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dreiss Patentanwälte, Gerokstrasse 1, 70188 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.01.2013
- 26 déc. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.12.2012
Parties
Titulaire
42549 Velbert, DE
Mandataire
70174 Stuttgart, DE
Inventeur
71065 Sindelfingen, DE
72459 Albstadt, DE
42555 Velbert, DE
71546 Aspach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.