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Brevet européen · EP2169173 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2169173
Numéro de demande
EP07788677
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2007
Publié
31 mars 2010
Délivré
1 juin 2011
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 5/16 (2006.01)
A62C 2/10 (2006.01)
Demande PCT
PCT/ES2007/000435 17.07.2007
Publication PCT
WO2009/010598 22.01.2009
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 1 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2011

Parties

Titulaire

Amiserru, S.L.

Avda. Madrid, 122, 08190 Sant Cugat del Vallés, ES

Inventeur

IGLESIAS BALLESTER, Miguel Angel

E-08190 Sant Cugat del Vallés, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.