Radbremsmechanismus

Brevet européen · EP2169254 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2169254
Numéro de demande
EP09170908
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2009
Publié
31 mars 2010
Délivré
19 janv. 2011
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 63/00 (2006.01)
Priorité
GB 0817565 25.09.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 19 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

Parties

Titulaire

Mamas & Papas (Holdings) Limited

Colne Bridge Road, Huddersfield Yorkshire HD5 0RH, GB

Inventeur

Mival, Nicolas James

Ibstone, Buckinghamshire HP14 3XT, GB

Wallace, Andrew Gordon

Nr. Newent, Gloucestershire GL18 1HJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.