Wärmezähler

Brevet européen · EP2169370 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2169370
Numéro de demande
EP09011835
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2009
Publié
31 mars 2010
Délivré
5 mars 2014
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01K 1/14 (2006.01)
F24D 19/10 (2006.01)
G01K 17/10 (2006.01)
G01K 13/02 (2006.01)
Priorité
DE 202008012954 U 30.09.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 5 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

Parties

Titulaire

Engelmann Sensor GmbH

Rudolf-Diesel-Strasse 24-28, 69168 Wiesloch-Baiertal, DE

Inventeur

Huss, Dominique

D-67551 Worms, DE

Sturek, Robert

D-69168 Wiesloch, DE

Hermann, Kevin

D-69214 Eppelheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.