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Brevet européen · EP2169796 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2169796
- Numéro de demande
- EP09075392
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2009
- Publié
- 31 mars 2010
- Délivré
- 4 mars 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 25 août 2029
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H02G 3/04 (2006.01)H02G 3/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008048951 25.09.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 25 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.09.2023
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 11 mars 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 11.03.2015
- 4 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2015
Parties
Inventeur
Schühle, Ullrich, Dr.
14532 Kleinmachnow, DE
Vogler, Erik
16552 Schildow, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.