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Brevet européen · EP2169796 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2169796
Numéro de demande
EP09075392
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2009
Publié
31 mars 2010
Délivré
4 mars 2015
Fin de la protection au plus tard
25 août 2029
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H02G 3/04 (2006.01)
H02G 3/00 (2006.01)
Priorité
DE 102008048951 25.09.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  3. 25 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.09.2023

  4. 2 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2023

  5. 11 mars 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 11.03.2015

  6. 4 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2015

Parties

Inventeur

Schühle, Ullrich, Dr.

14532 Kleinmachnow, DE

Vogler, Erik

16552 Schildow, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.