BILDKODIERER UND BILDDEKODIERER
Brevet européen · EP2169961 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2169961
- Numéro de demande
- EP08777582
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2008
- Publié
- 31 mars 2010
- Délivré
- 5 mars 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juin 2028
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H04N 19/523 (2014.01)H04N 19/517 (2014.01)
- Priorité
- JP 2007170330 28.06.2007
- Demande PCT
- PCT/JP2008/061566 25.06.2008
- Publication PCT
- WO2009/001864 31.12.2008
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 7 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 07.03.2014
- 5 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
Parties
Inventeur
Tokyo 100-8310, JP
Tokyo 100-8310, JP
Tokyo 100-8310, JP
Tokyo 100-8310, JP
Tokyo 100-8310, JP
Tokyo 100-8310, JP
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.