INFUSIONSBAUGRUPPE FÜR EINE KAFFEEMASCHINE
Brevet européen · EP2170131 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2170131
- Numéro de demande
- EP08784802
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2008
- Publié
- 7 avr. 2010
- Délivré
- 10 avr. 2013
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/36 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20071441 18.07.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/005794 16.07.2008
- Publication PCT
- WO2009/010276 22.01.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Studio Rapisardi S.A., Via Magatti 1, 6901 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 1 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rapisardi Intellectual Property SA, Via Ariosto 6, 6901 Lugano
Publié dans Swissreg le 01.08.2017
- 11 mars 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- Studio Rapisardi S.A., via Ariosto 6, 6900 Lugano → Studio Rapisardi S.A., Via Magatti 1, 6901 Lugano
Publié dans Swissreg le 11.03.2014
- 5 juil. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Studio Rapisardi S.A., via Ariosto 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 05.07.2013
1 entrée antérieure
- 10 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2013
Parties
Inventeur
I-31100 Treviso, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.