Mehrachsiges Knochenfixierungselement
Brevet européen · EP2170192 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2170192
- Numéro de demande
- EP08782149
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2008
- Publié
- 7 avr. 2010
- Délivré
- 9 févr. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juil. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)
- Priorité
- US 950995 P 20.07.2007US 988584 P 16.11.2007
- Demande PCT
- PCT/US2008/070670 21.07.2008
- Publication PCT
- WO2009/015100 29.01.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 26 févr. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.02.2011
- 9 févr. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.02.2011
Parties
Inventeur
West Chester, PA 19382, US
Mount Laurel, NJ 08054, US
Schwenksville, PA 19473, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.