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Brevet européen · EP2170213 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2170213
- Numéro de demande
- EP07763946
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2007
- Publié
- 7 avr. 2010
- Délivré
- 4 juil. 2012
- Radié
- 4 juil. 2012
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2007/000343 16.07.2007
- Publication PCT
- WO2009/009911 22.01.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 17 oct. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 17.10.2015
- 4 juil. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.07.2012
- 4 juil. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.07.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.