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Brevet européen · EP2170213 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2170213
Numéro de demande
EP07763946
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2007
Publié
7 avr. 2010
Délivré
4 juil. 2012
Radié
4 juil. 2012
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2007/000343 16.07.2007
Publication PCT
WO2009/009911 22.01.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 17 oct. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.10.2015

  3. 4 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2012

  4. 4 juil. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.07.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.