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Brevet européen · EP2170471 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2170471
Numéro de demande
EP08775489
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2008
Publié
7 avr. 2010
Délivré
9 avr. 2014
Radié
21 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 19/06 (2006.01)
A63C 19/10 (2006.01)
Priorité
FI 20075457 15.06.2007
Demande PCT
PCT/FI2008/050364 16.06.2008
Publication PCT
WO2008/152210 18.12.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2022

  2. 27 nov. 2020

    Licence inscrite

    Preneur de licence
    ICEPRO Oy, Ratakatu 13, 84100 Ylivieska, Finlande

    Publié dans Swissreg le 27.11.2020

  3. 9 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.04.2014

Parties

Titulaire

Rai-Ta Sport Oy

Rai-ta Sport Oy

Ratamestarintie 3, 86300 Oulainen, FI

Inventeur

HEINONEN, Veli

FI-84100 Ylivieska, FI

MAARALA, Seppo

FI-85210 Alavieska, FI

ESKOLA, Raimo

FI-86300 Oulainen, FI

Preneur de licence

ICEPRO Oy

Ratakatu 13, 84100 Ylivieska, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.