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Brevet européen · EP2170567 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2170567
- Numéro de demande
- EP08771247
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2008
- Publié
- 7 avr. 2010
- Délivré
- 21 mars 2012
- Radié
- 30 juin 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B26B 19/28 (2006.01)B26B 19/06 (2006.01)B26B 21/40 (2006.01)
- Priorité
- US 937762 P 29.06.2007
- Demande PCT
- PCT/US2008/067192 17.06.2008
- Publication PCT
- WO2009/006013 08.01.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
- 21 mars 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.03.2012
Parties
Inventeur
PEYSER, Mark S.
Easton, CT 06612, US
SCHWARTZ, Abraham D.
New Haven, CT 06510, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.