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Brevet européen · EP2170567 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2170567
Numéro de demande
EP08771247
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2008
Publié
7 avr. 2010
Délivré
21 mars 2012
Radié
30 juin 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26B 19/28 (2006.01)
B26B 19/06 (2006.01)
B26B 21/40 (2006.01)
Priorité
US 937762 P 29.06.2007
Demande PCT
PCT/US2008/067192 17.06.2008
Publication PCT
WO2009/006013 08.01.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  2. 21 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

Parties

Inventeur

PEYSER, Mark S.

Easton, CT 06612, US

SCHWARTZ, Abraham D.

New Haven, CT 06510, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.