SYSTEME ET PROCEDE DE COMMANDE DU BRAQUAGE DE ROUES DIRECTRICES D'UN VEHICULE AUTOMOBILE EN SITUATION DE FREINAGE AVEC ADHERENCE ASYMETRIQUE
Brevet européen · EP2170678 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2170678
- Numéro de demande
- EP08805922
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2008
- Publié
- 7 avr. 2010
- Délivré
- 12 nov. 2014
- Radié
- 30 juin 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 7/15 (2006.01)B62D 6/00 (2006.01)B62D 6/04 (2006.01)B62D 9/00 (2006.01)B60T 8/1764 (2006.01)B60T 8/62 (2006.01)B60W 10/18 (2012.01)B60W 10/20 (2006.01)B62D 101/00 (2006.01)B62D 111/00 (2006.01)B62D 113/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0755717 13.06.2007
- Demande PCT
- PCT/FR2008/050979 03.06.2008
- Publication PCT
- WO2008/155501 24.12.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 12 nov. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.11.2014
Parties
Inventeur
BARBOTIN, Pascal
F-76130 Mont Saint Aignan, FR
BRARD, Olivier
F-27000 Evreux, FR
GUEGAN, Stéphane
F-78000 Versailles, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.