VERPACKUNGS- UND VERTRIEBSSYSTEM

Brevet européen · EP2170729 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2170729
Numéro de demande
EP08763458
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2008
Publié
7 avr. 2010
Délivré
8 juin 2011
Fin de la protection au plus tard
1 juil. 2028
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B65D 77/00 (2006.01)
G09F 27/00 (2006.01)
B65D 25/20 (2006.01)
Priorité
US 824704 02.07.2007
Demande PCT
PCT/IB2008/052670 02.07.2008
Publication PCT
WO2009/004591 08.01.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 4 sept. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Zweigniederlassung Ostschweiz, Postfach 147, 9471 Buchs → BOHEST AG, Zweigniederlassung Ostschweiz, Postfach, 9471 Buchs

    Publié dans Swissreg le 04.09.2023

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 17 juin 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Zweigniederlassung Ostschweiz, Postfach 147, 9471 Buchs

    Publié dans Swissreg le 17.06.2011

  7. 8 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2011

Parties

Inventeur

FERRARI, Michael, G.

Cincinnati, Ohio 45236, US

DAUGHERTY, Thomas, Hugh

Cincinnati, Ohio 45236, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.